CURTAT JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 308 662 881, CURTAT JEAN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Les Menuires, 73440 Les Belleville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CURTAT JEAN
INSEE- Dénomination
- CURTAT JEAN
- SIREN
- 308 662 881
- SIRET (siège)
- 308 662 881 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77308662881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 662 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CURTAT JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CURTAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73440 LES BELLEVILLESiègeActif
308 662 881 00017 · NAF 6820B
Conformité de CURTAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CURTAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CURTAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CURTAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de CURTAT JEAN ?
Le numéro SIREN de CURTAT JEAN est 308 662 881. Le SIRET de son siège social est 308 662 881 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77308662881.
Où se situe le siège social de CURTAT JEAN ?
Le siège social de CURTAT JEAN est situé Les Menuires, 73440 Les Belleville.
CURTAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CURTAT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CURTAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURTAT JEAN.
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