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CURTAT MARCEL

Active
Siren427 443 064Entrepreneur individuel69330 MEYZIEUCréée le 01 janvier 1971
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 443 064, CURTAT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Elle est domiciliée 8 rue du Chateau d'Eau, 69330 Meyzieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CURTAT MARCEL

Dénomination
CURTAT MARCEL
SIREN
427 443 064
SIRET (siège)
427 443 064 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68427443064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 443 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
8 RUE DU CHATEAU D'EAU, 69330, MEYZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CURTAT MARCEL

Culture et élevage associés

Finances de CURTAT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURTAT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURTAT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69330 MEYZIEUSiègeFermé

    427 443 064 00014 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CURTAT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURTAT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURTAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURTAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURTAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURTAT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur CURTAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CURTAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de CURTAT MARCEL est 427 443 064. Le SIRET de son siège social est 427 443 064 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68427443064.

Où se situe le siège social de CURTAT MARCEL ?

Le siège social de CURTAT MARCEL est situé 8 rue du Chateau d'Eau, 69330 Meyzieu.

CURTAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CURTAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURTAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURTAT MARCEL.

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