CURTILLET DANIEL

Active

Siren391 857 950Entrepreneur individuel71240 LAIVESCréée le 05 juillet 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CURTILLET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 857 950. Le siège social de l'entreprise se trouve à Laives (71240). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CURTILLET DANIEL

INSEE

Dénomination: CURTILLET DANIEL
SIREN: 391 857 950
SIRET (siège): 391 857 950 00011
N° TVA intracommunautaire: FR16391857950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 857 950
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 05 juillet 1993
Siège social: 71240, LAIVES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CURTILLET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CURTILLET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURTILLET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURTILLET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71240 LAIVESSiègeActif
391 857 950 00011 · ouvert le 05 juillet 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de CURTILLET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURTILLET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURTILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURTILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURTILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURTILLET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 juillet 1993

Questions fréquentes sur CURTILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CURTILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CURTILLET DANIEL est 391 857 950. Le SIRET de son siège social est 391 857 950 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16391857950.

Où se situe le siège social de CURTILLET DANIEL ?

Le siège social de CURTILLET DANIEL est situé 71240 Laives.