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CURVAT ROBERT

Active
Siren779 322 668Entrepreneur individuel01250 CORVEISSIAT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CURVAT ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 779 322 668. Elle est domiciliée Ham Lavillat, 01250 Corveissiat. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CURVAT ROBERT

Dénomination
CURVAT ROBERT
SIREN
779 322 668
SIRET (siège)
779 322 668 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05779322668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 322 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
HAM LAVILLAT, 01250, CORVEISSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CURVAT ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CURVAT ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURVAT ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURVAT ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01250 CORVEISSIATSiègeFermé

    779 322 668 00012 · NAF 011A

Documents juridiques de CURVAT ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURVAT ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURVAT ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURVAT ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURVAT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURVAT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURVAT ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CURVAT ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CURVAT ROBERT ?

Le numéro SIREN de CURVAT ROBERT est 779 322 668. Le SIRET de son siège social est 779 322 668 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05779322668.

Où se situe le siège social de CURVAT ROBERT ?

Le siège social de CURVAT ROBERT est situé Ham Lavillat, 01250 Corveissiat.

CURVAT ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CURVAT ROBERT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURVAT ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURVAT ROBERT.

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