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CUSENIER GILLES

Active
Siren407 781 970Entrepreneur individuel25360 GONSANSCréée le 01 janvier 1981

0150Z · Culture et élevage associés

CUSENIER GILLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 407 781 970. Elle est domiciliée Ferme de Roseberge, 25360 Gonsans. CUSENIER GILLES relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de CUSENIER GILLES

Dénomination
CUSENIER GILLES
SIREN
407 781 970
SIRET (siège)
407 781 970 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61407781970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 781 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
FERME DE ROSEBERGE, 25360, GONSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSENIER GILLES

Culture et élevage associés

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Établissements de CUSENIER GILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 GONSANSSiègeActif

    407 781 970 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0150Z

Conformité de CUSENIER GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSENIER GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSENIER GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSENIER GILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CUSENIER GILLES

Quel est le numéro SIREN de CUSENIER GILLES ?

Le numéro SIREN de CUSENIER GILLES est 407 781 970. Le SIRET de son siège social est 407 781 970 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61407781970.

Où se situe le siège social de CUSENIER GILLES ?

Le siège social de CUSENIER GILLES est situé Ferme de Roseberge, 25360 Gonsans.

CUSENIER GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSENIER GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSENIER GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSENIER GILLES.