CUSENIER THIBAUT
Active6910Z · Activités juridiques
CUSENIER THIBAUT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2010, identifié par le SIREN 523 491 033. Son siège social est situé 28 rue de la Republique, 25000 Besancon. CUSENIER THIBAUT relève du secteur activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de CUSENIER THIBAUT
INSEE- Dénomination
- CUSENIER THIBAUT
- SIREN
- 523 491 033
- SIRET (siège)
- 523 491 033 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR43523491033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 491 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 18 mai 2010
- Siège social
- 28 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSENIER THIBAUT
Activités juridiques
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Établissements de CUSENIER THIBAUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
523 491 033 00016 · ouvert le 18 mai 2010 · NAF 6910Z
Conformité de CUSENIER THIBAUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSENIER THIBAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSENIER THIBAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSENIER THIBAUT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2010
Questions fréquentes sur CUSENIER THIBAUT
Quel est le numéro SIREN de CUSENIER THIBAUT ?
Le numéro SIREN de CUSENIER THIBAUT est 523 491 033. Le SIRET de son siège social est 523 491 033 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43523491033.
Où se situe le siège social de CUSENIER THIBAUT ?
Le siège social de CUSENIER THIBAUT est situé 28 rue de la Republique, 25000 Besancon.
CUSENIER THIBAUT est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSENIER THIBAUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSENIER THIBAUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSENIER THIBAUT.
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