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CUSSAC BERNARD

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Siren310 574 256Entrepreneur individuel75017 PARISCréée le 01 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 310 574 256, CUSSAC BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de Chazelles, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CUSSAC BERNARD

Dénomination
CUSSAC BERNARD
SIREN
310 574 256
SIRET (siège)
310 574 256 00023
N° TVA intracommunautaire
FR47310574256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 574 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 1989
Siège social
33 RUE DE CHAZELLES, 75017, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CUSSAC BERNARD

Agences immobilières

Finances de CUSSAC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSAC BERNARD

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    310 574 256 00023 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 6831Z

  • 61400 MORTAGNE-AU-PERCHEActif

    310 574 256 00031 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 6831Z

  • 73700 MONTVALEZANActif

    310 574 256 00056 · ouvert le 31 mars 2006 · NAF 6820A

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICEFermé

    310 574 256 00049 · ouvert le 04 octobre 1995 · NAF 702A

Documents juridiques de CUSSAC BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1989

Questions fréquentes sur CUSSAC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC BERNARD ?

Le numéro SIREN de CUSSAC BERNARD est 310 574 256. Le SIRET de son siège social est 310 574 256 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47310574256.

Où se situe le siège social de CUSSAC BERNARD ?

Le siège social de CUSSAC BERNARD est situé 33 rue de Chazelles, 75017 Paris.

CUSSAC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC BERNARD.

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