CUSSAC EMILE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CUSSAC EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 316 110 550. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cunlhat (63590). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CUSSAC EMILE
INSEE- Dénomination
- CUSSAC EMILE
- SIREN
- 316 110 550
- SIRET (siège)
- 316 110 550 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR07316110550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 110 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- 63590, CUNLHAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSSAC EMILE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CUSSAC EMILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63590 CUNLHATSiègeActif
316 110 550 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B
Conformité de CUSSAC EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSAC EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSAC EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur CUSSAC EMILE
Quel est le numéro SIREN de CUSSAC EMILE ?
Le numéro SIREN de CUSSAC EMILE est 316 110 550. Le SIRET de son siège social est 316 110 550 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07316110550.
Où se situe le siège social de CUSSAC EMILE ?
Le siège social de CUSSAC EMILE est situé à Cunlhat (63590).
CUSSAC EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSAC EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSAC EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC EMILE.
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