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CUSSAC EMILE

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Siren316 110 550Entrepreneur individuel63590 CUNLHATCréée le 01 janvier 1984

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CUSSAC EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 316 110 550. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cunlhat (63590). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CUSSAC EMILE

Dénomination
CUSSAC EMILE
SIREN
316 110 550
SIRET (siège)
316 110 550 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07316110550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 110 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
63590, CUNLHAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSAC EMILE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CUSSAC EMILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63590 CUNLHATSiègeActif

    316 110 550 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B

Conformité de CUSSAC EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSAC EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CUSSAC EMILE

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC EMILE ?

Le numéro SIREN de CUSSAC EMILE est 316 110 550. Le SIRET de son siège social est 316 110 550 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07316110550.

Où se situe le siège social de CUSSAC EMILE ?

Le siège social de CUSSAC EMILE est situé à Cunlhat (63590).

CUSSAC EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC EMILE.