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CUSSAC JACQUES

Active
Siren350 792 966Entrepreneur individuel81190 MONTIRATCréée le 23 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 350 792 966, CUSSAC JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 23 mai 1989. Elle est domiciliée Au Mas, 81190 Montirat. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CUSSAC JACQUES

Dénomination
CUSSAC JACQUES
SIREN
350 792 966
SIRET (siège)
350 792 966 00029
N° TVA intracommunautaire
FR11350792966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 792 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
23 mai 1989
Siège social
AU MAS, 81190, MONTIRAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSSAC JACQUES

Culture et élevage associés

Finances de CUSSAC JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSAC JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81190 MONTIRATSiègeActif

    350 792 966 00029 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0150Z

  • 81400 CARMAUXFermé

    350 792 966 00011 · ouvert le 23 mai 1989 · NAF 4399C

Documents juridiques de CUSSAC JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1989

Questions fréquentes sur CUSSAC JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC JACQUES ?

Le numéro SIREN de CUSSAC JACQUES est 350 792 966. Le SIRET de son siège social est 350 792 966 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11350792966.

Où se situe le siège social de CUSSAC JACQUES ?

Le siège social de CUSSAC JACQUES est situé Au Mas, 81190 Montirat.

CUSSAC JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC JACQUES.

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