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CUSSAC NOEL

Active
Siren344 491 105Entrepreneur individuel15100 SAINT-GEORGESCréée le 01 janvier 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 344 491 105, CUSSAC NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Son siège social est situé Grisols, 15100 Saint-Georges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CUSSAC NOEL

Dénomination
CUSSAC NOEL
SIREN
344 491 105
SIRET (siège)
344 491 105 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19344491105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 491 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
GRISOLS, 15100, SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSAC NOEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CUSSAC NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15100 SAINT-GEORGESSiègeActif

    344 491 105 00013 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820B

Conformité de CUSSAC NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSAC NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur CUSSAC NOEL

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC NOEL ?

Le numéro SIREN de CUSSAC NOEL est 344 491 105. Le SIRET de son siège social est 344 491 105 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19344491105.

Où se situe le siège social de CUSSAC NOEL ?

Le siège social de CUSSAC NOEL est situé Grisols, 15100 Saint-Georges.

CUSSAC NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC NOEL.

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