CUSSAT RENEE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 401 014 360, CUSSAT RENEE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Theron, 46220 Prayssac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CUSSAT RENEE
INSEE- Dénomination
- CUSSAT RENEE
- SIREN
- 401 014 360
- SIRET (siège)
- 401 014 360 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10401014360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 014 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LE THERON, 46220, PRAYSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSSAT RENEE
Culture de la vigne
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Établissements de CUSSAT RENEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46220 PRAYSSACSiègeActif
401 014 360 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de CUSSAT RENEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAT RENEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSAT RENEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSAT RENEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CUSSAT RENEE
Quel est le numéro SIREN de CUSSAT RENEE ?
Le numéro SIREN de CUSSAT RENEE est 401 014 360. Le SIRET de son siège social est 401 014 360 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10401014360.
Où se situe le siège social de CUSSAT RENEE ?
Le siège social de CUSSAT RENEE est situé Le Theron, 46220 Prayssac.
CUSSAT RENEE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSAT RENEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSAT RENEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAT RENEE.
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