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CUSSENOT JEAN

Active
Siren339 458 606Entrepreneur individuel85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILECréée le 01 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSENOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1986 sous le numéro SIREN 339 458 606. Son siège social est situé 55 av Joseph Pineau, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile. Son activité principale relève du code NAF 7729Z.

Fiche d'identité de CUSSENOT JEAN

Dénomination
CUSSENOT JEAN
SIREN
339 458 606
SIRET (siège)
339 458 606 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87339458606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 458 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7729Z
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
55 AV JOSEPH PINEAU, 85330, NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSENOT JEAN

Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

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Finances de CUSSENOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSENOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUSSENOT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILESiègeFermé

    339 458 606 00011 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 7729Z

Documents juridiques de CUSSENOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSENOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSENOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSENOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSENOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSENOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSENOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986

Questions fréquentes sur CUSSENOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSENOT JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSSENOT JEAN est 339 458 606. Le SIRET de son siège social est 339 458 606 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87339458606.

Où se situe le siège social de CUSSENOT JEAN ?

Le siège social de CUSSENOT JEAN est situé 55 av Joseph Pineau, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile.

CUSSENOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSENOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSENOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSENOT JEAN.

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