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CUSSET HUBERT

Active
Siren409 500 220Entrepreneur individuel63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSET HUBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1989, identifié par le SIREN 409 500 220. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Giscard de la Tour Fondue Facotel Clermont Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CUSSET HUBERT

Dénomination
CUSSET HUBERT
SIREN
409 500 220
SIRET (siège)
409 500 220 00028
N° TVA intracommunautaire
FR37409500220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 500 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
9 RUE GISCARD DE LA TOUR FONDUE FACOTEL CLERMONT FERRAND, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSSET HUBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CUSSET HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSET HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSET HUBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    409 500 220 00028 · ouvert le 10 juin 1999 · NAF 6820B

  • 63500 SAINT-BABELFermé

    409 500 220 00010 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de CUSSET HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSET HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSET HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSET HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSET HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSET HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSET HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur CUSSET HUBERT

Quel est le numéro SIREN de CUSSET HUBERT ?

Le numéro SIREN de CUSSET HUBERT est 409 500 220. Le SIRET de son siège social est 409 500 220 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37409500220.

Où se situe le siège social de CUSSET HUBERT ?

Le siège social de CUSSET HUBERT est situé 9 rue Giscard de la Tour Fondue Facotel Clermont Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand.

CUSSET HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSET HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSET HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSET HUBERT.

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