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CUSSET JEAN

Active
Siren341 990 174Entrepreneur individuel83630 MOISSAC-BELLEVUECréée le 01 avril 1987

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CUSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1987 sous le numéro SIREN 341 990 174. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Plan, 83630 Moissac-Bellevue. CUSSET JEAN relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de CUSSET JEAN

Dénomination
CUSSET JEAN
SIREN
341 990 174
SIRET (siège)
341 990 174 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79341990174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 990 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 avril 1987
Siège social
CHE DU PLAN, 83630, MOISSAC-BELLEVUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSET JEAN

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de CUSSET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83630 MOISSAC-BELLEVUESiègeActif

    341 990 174 00011 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 0124Z

Conformité de CUSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1987

Questions fréquentes sur CUSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSSET JEAN est 341 990 174. Le SIRET de son siège social est 341 990 174 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79341990174.

Où se situe le siège social de CUSSET JEAN ?

Le siège social de CUSSET JEAN est situé Che du Plan, 83630 Moissac-Bellevue.

CUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSET JEAN.

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