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CUSSOL DANIELLE

Active
Siren449 102 755Entrepreneur individuel81500 LAVAURCréée le 15 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSOL DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2002 sous le numéro SIREN 449 102 755. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Caraman Bois de Lavaur, 81500 Lavaur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CUSSOL DANIELLE

Dénomination
CUSSOL DANIELLE
SIREN
449 102 755
SIRET (siège)
449 102 755 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05449102755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 102 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 mai 2002
Siège social
RTE DE CARAMAN BOIS DE LAVAUR, 81500, LAVAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSOL DANIELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CUSSOL DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSOL DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSOL DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81500 LAVAURSiègeActif

    449 102 755 00013 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 9003A

Documents juridiques de CUSSOL DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSOL DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSOL DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSOL DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSOL DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSOL DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSOL DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2002

Questions fréquentes sur CUSSOL DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de CUSSOL DANIELLE ?

Le numéro SIREN de CUSSOL DANIELLE est 449 102 755. Le SIRET de son siège social est 449 102 755 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05449102755.

Où se situe le siège social de CUSSOL DANIELLE ?

Le siège social de CUSSOL DANIELLE est situé Rte de Caraman Bois de Lavaur, 81500 Lavaur.

CUSSOL DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSOL DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSOL DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSOL DANIELLE.

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