CUSSONNEAU FABRICE
Active0150Z · Culture et élevage associés
CUSSONNEAU FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1996, identifié par le SIREN 423 402 007. Son siège social est situé L Ilot, 85300 Sallertaine. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de CUSSONNEAU FABRICE
INSEE- Dénomination
- CUSSONNEAU FABRICE
- SIREN
- 423 402 007
- SIRET (siège)
- 423 402 007 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR54423402007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 402 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 04 janvier 1996
- Siège social
- L ILOT, 85300, SALLERTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CUSSONNEAU FABRICE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CUSSONNEAU FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85300 SALLERTAINESiègeActif
423 402 007 00045 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0150Z
- 44760 LA BERNERIE-EN-RETZFermé
423 402 007 00011 · ouvert le 04 janvier 1996 · NAF 741J
Conformité de CUSSONNEAU FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSONNEAU FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSONNEAU FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSONNEAU FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1996
Questions fréquentes sur CUSSONNEAU FABRICE
Quel est le numéro SIREN de CUSSONNEAU FABRICE ?
Le numéro SIREN de CUSSONNEAU FABRICE est 423 402 007. Le SIRET de son siège social est 423 402 007 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54423402007.
Où se situe le siège social de CUSSONNEAU FABRICE ?
Le siège social de CUSSONNEAU FABRICE est situé L Ilot, 85300 Sallertaine.
CUSSONNEAU FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSONNEAU FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSONNEAU FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSONNEAU FABRICE.
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