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CUTAYAR CARMEN

Active
Siren944 909 498Entrepreneur individuel61000 AlençonCréée le 15 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUTAYAR CARMEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2025, identifié par le SIREN 944 909 498. Elle est domiciliée 1 RUE des Colombes, 61000 Alençon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3299Z.

Fiche d'identité de CUTAYAR CARMEN

Dénomination
CUTAYAR CARMEN
SIREN
944 909 498
SIRET (siège)
944 909 498 00023
N° TVA intracommunautaire
FR21944909498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 909 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
15 juillet 2025
Siège social
1 RUE des Colombes, 61000, Alençon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUTAYAR CARMEN

Création et fabrication de contenants en verre, de bougies, de vases, de boîtes de rangement, de suspensions décoratives ou murales..

Finances de CUTAYAR CARMEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUTAYAR CARMEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUTAYAR CARMEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61000 AlençonSiègeActif

    944 909 498 00023 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de CUTAYAR CARMEN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CUTAYAR CARMEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUTAYAR CARMEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUTAYAR CARMEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUTAYAR CARMEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUTAYAR CARMEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUTAYAR CARMEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-15 · Début d'activité : 2025-08-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-27 · Début d'activité : 2025-05-22

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2025

Questions fréquentes sur CUTAYAR CARMEN

Quel est le numéro SIREN de CUTAYAR CARMEN ?

Le numéro SIREN de CUTAYAR CARMEN est 944 909 498. Le SIRET de son siège social est 944 909 498 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21944909498.

Où se situe le siège social de CUTAYAR CARMEN ?

Le siège social de CUTAYAR CARMEN est situé 1 RUE des Colombes, 61000 Alençon.

CUTAYAR CARMEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUTAYAR CARMEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUTAYAR CARMEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUTAYAR CARMEN.

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