CUVELLIER JEAN-CLAUDE
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 390 221 810, CUVELLIER JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Son siège social est situé 24 rue de la Liberte, 62144 Acq. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de CUVELLIER JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- CUVELLIER JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 390 221 810
- SIRET (siège)
- 390 221 810 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87390221810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 221 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 24 RUE DE LA LIBERTE, 62144, ACQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUVELLIER JEAN-CLAUDE
Culture et élevage associés
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Établissements de CUVELLIER JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62144 ACQSiègeActif
390 221 810 00018 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0150Z
Conformité de CUVELLIER JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELLIER JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUVELLIER JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUVELLIER JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur CUVELLIER JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de CUVELLIER JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de CUVELLIER JEAN-CLAUDE est 390 221 810. Le SIRET de son siège social est 390 221 810 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87390221810.
Où se situe le siège social de CUVELLIER JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de CUVELLIER JEAN-CLAUDE est situé 24 rue de la Liberte, 62144 Acq.
CUVELLIER JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUVELLIER JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUVELLIER JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELLIER JEAN-CLAUDE.
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