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D'AMONCELVE

Active
Siren511 960 122Société civile60130 SAINT-JUST-EN-CHAUSSEECréée le 29 avril 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
462 k€
Effectif
Non publié

D'AMONCELVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 2009, identifiée par le SIREN 511 960 122. Son siège social est situé 30 rue Tailbouis, 60130 Saint-Just-en-Chaussee. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par BRICE HAMOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de D'AMONCELVE

Dénomination
D'AMONCELVE
SIREN
511 960 122
SIRET (siège)
511 960 122 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32511960122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 960 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
462 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
29 avril 2009
Siège social
30 RUE TAILBOUIS , 60130, SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'AMONCELVE

Activités agricoles au sens de l'article L 311.1 du Code Rural.

Finances de D'AMONCELVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'AMONCELVE

BH

BRICE HAMOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2022

C

CEREHAPI

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

BH

Bertrand Bernard Robert HAMOT

Gérant · de avril 2009 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de D'AMONCELVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60130 SAINT-JUST-EN-CHAUSSEESiègeActif

    511 960 122 00014 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de D'AMONCELVE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 février 2017

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de D'AMONCELVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'AMONCELVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'AMONCELVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'AMONCELVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D'AMONCELVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'AMONCELVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'AMONCELVE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    Gérant partant : Hamot, Bertrand Bernard Robert ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Hamot, Brice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Gérant : HAMOT Bertrand Bernard Robert

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-29 · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2009

Questions fréquentes sur D'AMONCELVE

Quel est le numéro SIREN de D'AMONCELVE ?

Le numéro SIREN de D'AMONCELVE est 511 960 122. Le SIRET de son siège social est 511 960 122 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32511960122.

Qui dirige D'AMONCELVE ?

D'AMONCELVE est dirigée par BRICE HAMOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D'AMONCELVE ?

Le siège social de D'AMONCELVE est situé 30 rue Tailbouis, 60130 Saint-Just-en-Chaussee.

D'AMONCELVE est-elle toujours en activité ?

Oui, D'AMONCELVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'AMONCELVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'AMONCELVE.