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D'ARBEROZE

Active
Siren797 646 189SCI39220 LES ROUSSESCréée le 02 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

D'ARBEROZE est une SCI immatriculée le 2 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 646 189. Son siège social est situé LE BALANCIER Le Balancier, 39220 Les Rousses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MATHIAS ARBEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de D'ARBEROZE

Dénomination
D'ARBEROZE
SIREN
797 646 189
SIRET (siège)
797 646 189 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86797646189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 646 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 octobre 2013
Siège social
LE BALANCIER Le Balancier, 39220, LES ROUSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'ARBEROZE

Se reporter aux statuts.

Finances de D'ARBEROZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'ARBEROZE

MA

MATHIAS ARBEZ

Gérant

Depuis la création (02 octobre 2013) · 13 ans

SG

SANDRINE GROSCOJAT

Autre

Depuis la création (02 octobre 2013) · 13 ans

L

LES PRELES

Autre

Depuis la création (02 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de D'ARBEROZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39220 LES ROUSSESSiègeActif

    797 646 189 00010 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de D'ARBEROZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de D'ARBEROZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ARBEROZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'ARBEROZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ARBEROZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D'ARBEROZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'ARBEROZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'ARBEROZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2013

Questions fréquentes sur D'ARBEROZE

Quel est le numéro SIREN de D'ARBEROZE ?

Le numéro SIREN de D'ARBEROZE est 797 646 189. Le SIRET de son siège social est 797 646 189 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86797646189.

Qui dirige D'ARBEROZE ?

D'ARBEROZE est dirigée par MATHIAS ARBEZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D'ARBEROZE ?

Le siège social de D'ARBEROZE est situé LE BALANCIER Le Balancier, 39220 Les Rousses.

D'ARBEROZE est-elle toujours en activité ?

Oui, D'ARBEROZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'ARBEROZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ARBEROZE.

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