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SCI GAUTHIER MANUEL

Active
Siren387 569 379SCI39220 LES ROUSSESCréée le 03 juin 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,2 M€

SCI GAUTHIER MANUEL est une SCI immatriculée le 3 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 569 379. Le siège social de l'entreprise se trouve 401 rue Pasteur, 39220 Les Rousses. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ELISABETH GAUTHIER-MANUEL, autre.

Fiche d'identité de SCI GAUTHIER MANUEL

Dénomination
SCI GAUTHIER MANUEL
SIREN
387 569 379
SIRET (siège)
387 569 379 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92387569379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 569 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 180 900 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 juin 1992
Siège social
401 RUE PASTEUR, 39220, LES ROUSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GAUTHIER MANUEL

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Finances de SCI GAUTHIER MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI GAUTHIER MANUEL

H

HOLDING GAUTHIER-MANUEL

Autre

Anciens dirigeants (1)

DG

devient gérant GAUTHIER-MANUEL

GAUTHIER-MANUEL Jean-Marc Félix Camille nom d'usage · de décembre 2023 à mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI GAUTHIER MANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39220 LES ROUSSESSiègeActif

    387 569 379 00010 · ouvert le 16 avril 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI GAUTHIER MANUEL

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 05 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 août 2018

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 22 février 1996

  • Acte

Conformité de SCI GAUTHIER MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GAUTHIER MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI GAUTHIER MANUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GAUTHIER MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI GAUTHIER MANUEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    GAUTHIER-MANUEL Claude Louis nom d'usage : GAUTHIER-MANUEL n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    GAUTHIER-MANUEL Jean-Marc Félix Camille nom d'usage : GAUTHIER-MANUEL devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    JACQUEMIN-GUILLAUME Genevieve Marie Agathe nom d'usage : GAUTHIER-MANUEL n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI GAUTHIER MANUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI GAUTHIER MANUEL ?

Le numéro SIREN de SCI GAUTHIER MANUEL est 387 569 379. Le SIRET de son siège social est 387 569 379 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92387569379.

Qui dirige SCI GAUTHIER MANUEL ?

SCI GAUTHIER MANUEL est dirigée par ELISABETH GAUTHIER-MANUEL, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GAUTHIER MANUEL ?

Le siège social de SCI GAUTHIER MANUEL est situé 401 rue Pasteur, 39220 Les Rousses.

SCI GAUTHIER MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GAUTHIER MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GAUTHIER MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GAUTHIER MANUEL.