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D'ARBOIS

Active
Siren789 964 103SCI83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMECréée le 14 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

D'ARBOIS est une SCI immatriculée le 14 décembre 2012 sous le numéro SIREN 789 964 103. Elle est domiciliée 1009 Ancien chemin de Tourves, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL SANCHEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de D'ARBOIS

Dénomination
D'ARBOIS
SIREN
789 964 103
SIRET (siège)
789 964 103 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58789964103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 964 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2012
Siège social
1009 ANCIEN CHEMIN DE TOURVES, 83470, SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'ARBOIS

l'acquisition de tout immeuble et notamment d'un immeuble sis à Ozoir la ferrière (77330) 6 allée d'arbois, administration et exploitation par bail location ou autrement dudit immeuble et tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire

Finances de D'ARBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'ARBOIS

SD

SYLVIE DELORY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2012) · 13 ans

PS

PASCAL SANCHEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de D'ARBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeActif

    789 964 103 00012 · ouvert le 12 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de D'ARBOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de D'ARBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ARBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'ARBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne D'ARBOIS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'ARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'ARBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-14 · Début d'activité : 2012-12-12

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2012

Questions fréquentes sur D'ARBOIS

Quel est le numéro SIREN de D'ARBOIS ?

Le numéro SIREN de D'ARBOIS est 789 964 103. Le SIRET de son siège social est 789 964 103 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58789964103.

Qui dirige D'ARBOIS ?

D'ARBOIS est dirigée par PASCAL SANCHEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D'ARBOIS ?

Le siège social de D'ARBOIS est situé 1009 Ancien chemin de Tourves, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.

D'ARBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, D'ARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'ARBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ARBOIS.

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