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D HARCOURT CHARLES

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Siren327 973 277Entrepreneur individuel69640 MONTMELAS-SAINT-SORLINCréée le 04 juillet 1983

D HARCOURT CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 1983 sous le numéro SIREN 327 973 277. Elle est domiciliée St Victor, 69640 Montmelas-Saint-Sorlin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.

Fiche d'identité de D HARCOURT CHARLES

Dénomination
D HARCOURT CHARLES
SIREN
327 973 277
SIRET (siège)
327 973 277 00038
N° TVA intracommunautaire
FR52327973277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 973 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
04 juillet 1983
Siège social
ST VICTOR, 69640, MONTMELAS-SAINT-SORLIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de D HARCOURT CHARLES

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Établissements de D HARCOURT CHARLES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69640 MONTMELAS-SAINT-SORLINSiègeFermé

    327 973 277 00038 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 511R

  • 69640 MONTMELAS-SAINT-SORLINFermé

    327 973 277 00046 · ouvert le 01 décembre 1986 · NAF 011G

Conformité de D HARCOURT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D HARCOURT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D HARCOURT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de D HARCOURT CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1983

Questions fréquentes sur D HARCOURT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de D HARCOURT CHARLES ?

Le numéro SIREN de D HARCOURT CHARLES est 327 973 277. Le SIRET de son siège social est 327 973 277 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52327973277.

Où se situe le siège social de D HARCOURT CHARLES ?

Le siège social de D HARCOURT CHARLES est situé St Victor, 69640 Montmelas-Saint-Sorlin.

D HARCOURT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, D HARCOURT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D HARCOURT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D HARCOURT CHARLES.