D HARCOURT CHARLES
ActiveD HARCOURT CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 1983 sous le numéro SIREN 327 973 277. Elle est domiciliée St Victor, 69640 Montmelas-Saint-Sorlin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.
Fiche d'identité de D HARCOURT CHARLES
INSEE- Dénomination
- D HARCOURT CHARLES
- SIREN
- 327 973 277
- SIRET (siège)
- 327 973 277 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR52327973277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 973 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511R
- Date de création
- 04 juillet 1983
- Siège social
- ST VICTOR, 69640, MONTMELAS-SAINT-SORLIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de D HARCOURT CHARLES
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Établissements de D HARCOURT CHARLES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69640 MONTMELAS-SAINT-SORLINSiègeFermé
327 973 277 00038 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 511R
- 69640 MONTMELAS-SAINT-SORLINFermé
327 973 277 00046 · ouvert le 01 décembre 1986 · NAF 011G
Conformité de D HARCOURT CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D HARCOURT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de D HARCOURT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de D HARCOURT CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1983
Questions fréquentes sur D HARCOURT CHARLES
Quel est le numéro SIREN de D HARCOURT CHARLES ?
Le numéro SIREN de D HARCOURT CHARLES est 327 973 277. Le SIRET de son siège social est 327 973 277 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52327973277.
Où se situe le siège social de D HARCOURT CHARLES ?
Le siège social de D HARCOURT CHARLES est situé St Victor, 69640 Montmelas-Saint-Sorlin.
D HARCOURT CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, D HARCOURT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D HARCOURT CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D HARCOURT CHARLES.
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