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491 157 897

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Siren491 157 897Entrepreneur individuel Mouthier-en-BresseCréée le 10 juin 2024

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents

Fiche d'identité de 491 157 897

Dénomination
491 157 897
SIREN
491 157 897
SIRET (siège)
491 157 897 00076
N° TVA intracommunautaire
FR53491157897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 157 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
10 juin 2024
Siège social
Mouthier-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 491 157 897

Production et transformation fruits et petits fruits

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 491 157 897

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 491 157 897

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Mouthier-en-BresseSiègeActif

    491 157 897 00076 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 0124Z

Documents juridiques de 491 157 897

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 juin 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 07 juin 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 491 157 897

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 157 897. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 491 157 897 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 491 157 897

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2024