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D'Rousson

Active
Siren993 534 221SAS71400 CurgyCréée le 05 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

D'Rousson est une SAS immatriculée le 5 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 534 221. Elle est domiciliée 4 RTE de Drousson, 71400 Curgy. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Romuald ROUSSON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de D'Rousson

Dénomination
D'Rousson
SIREN
993 534 221
SIRET (siège)
993 534 221 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61993534221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 534 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
4 RTE de Drousson, 71400, Curgy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'Rousson

La production et la vente d'énergie renouvelable notamment photovoltaïque, éolienne, ou autres.

Finances de D'Rousson

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'Rousson

RR

Romuald ROUSSON

Président de SAS

Depuis la création (05 novembre 2025) · moins d'un an

CH

Céline HERMET

Directeur général

Depuis la création (05 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de D'Rousson

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71400 CurgySiègeActif

    993 534 221 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de D'Rousson

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de D'Rousson

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'Rousson. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'Rousson

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'Rousson. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D'Rousson n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'Rousson n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'Rousson

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-11-05

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur D'Rousson

Quel est le numéro SIREN de D'Rousson ?

Le numéro SIREN de D'Rousson est 993 534 221. Le SIRET de son siège social est 993 534 221 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61993534221.

Qui dirige D'Rousson ?

D'Rousson est dirigée par Romuald ROUSSON, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D'Rousson ?

Le siège social de D'Rousson est situé 4 RTE de Drousson, 71400 Curgy.

D'Rousson est-elle toujours en activité ?

Oui, D'Rousson est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'Rousson est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'Rousson.

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