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D.T.C.

Active
Siren440 362 853SCI66000 PERPIGNANCréée le 08 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

D.T.C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 362 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Camille Pelletan, 66000 Perpignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVAIN DONNEVE, autre.

Fiche d'identité de D.T.C.

Dénomination
D.T.C.
SIREN
440 362 853
SIRET (siège)
440 362 853 00028
N° TVA intracommunautaire
FR78440362853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 362 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
11 RUE CAMILLE PELLETAN, 66000, PERPIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de D.T.C.

Acquisition, mise en valeur, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles

Finances de D.T.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D.T.C.

SD

SYLVAIN DONNEVE

Autre

Anciens dirigeants (1)

TD

Thierry René Michel Co-gérant associé indéfiniment responsable : DONNEVE Sylvain DEL POSO

Co-gérant associé indéfiniment responsable · de août 2009 à décembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de D.T.C.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66000 PERPIGNANSiègeActif

    440 362 853 00028 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 66000 PERPIGNANFermé

    440 362 853 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de D.T.C.

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de D.T.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D.T.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D.T.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D.T.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D.T.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D.T.C.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    DEL POSO Thierry René Michel nom d'usage : DEL POSO n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Co-gérant associé indéfiniment responsable : DEL POSO Thierry René Michel Co-gérant associé indéfiniment responsable : DONNEVE Sylvain

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur D.T.C.

Quel est le numéro SIREN de D.T.C. ?

Le numéro SIREN de D.T.C. est 440 362 853. Le SIRET de son siège social est 440 362 853 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78440362853.

Qui dirige D.T.C. ?

D.T.C. est dirigée par SYLVAIN DONNEVE, autre.

Où se situe le siège social de D.T.C. ?

Le siège social de D.T.C. est situé 11 rue Camille Pelletan, 66000 Perpignan.

D.T.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, D.T.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D.T.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D.T.C..

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