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D T C

Active
Siren478 990 435SARL34280 LA GRANDE-MOTTECréée le 01 octobre 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

D T C est une SARL immatriculée le 1er octobre 2004 sous le numéro SIREN 478 990 435. Le siège social de l'entreprise se trouve 196 rue des Croisades Res Mott Land Appt 27 Bat, 34280 La Grande-Motte. L'entreprise déclare le code NAF 453A comme activité principale.

Fiche d'identité de D T C

Dénomination
D T C
SIREN
478 990 435
SIRET (siège)
478 990 435 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28478990435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 990 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453A
Date de création
01 octobre 2004
Siège social
196 RUE DES CROISADES RES MOTT LAND APPT 27 BAT, 34280, LA GRANDE-MOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de D T C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D T C

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D T C

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34280 LA GRANDE-MOTTESiègeFermé

    478 990 435 00016 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 453A

Documents juridiques de D T C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de D T C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D T C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D T C

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour D T C. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 avril 2010 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 avril 2010 · publié le 14 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de D T C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D T C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 avril 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur D T C

Quel est le numéro SIREN de D T C ?

Le numéro SIREN de D T C est 478 990 435. Le SIRET de son siège social est 478 990 435 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28478990435.

Où se situe le siège social de D T C ?

Le siège social de D T C est situé 196 rue des Croisades Res Mott Land Appt 27 Bat, 34280 La Grande-Motte.

D T C est-elle toujours en activité ?

Oui, D T C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D T C est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. D T C a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 avril 2010 pour insuffisance d'actif.

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