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D.T.R.S.

Active
Siren537 838 674SCI25800 VALDAHONCréée le 15 novembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 838 674, D.T.R.S. est une SCI créée le 15 novembre 2011. Elle est domiciliée 1 rue Louis Breguet za des Banardes, 25800 Valdahon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEBASTIEN ROGEON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de D.T.R.S.

Dénomination
D.T.R.S.
SIREN
537 838 674
SIRET (siège)
537 838 674 00027
N° TVA intracommunautaire
FR89537838674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 838 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 novembre 2011
Siège social
1 RUE LOUIS BREGUET ZA DES BANARDES, 25800, VALDAHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D.T.R.S.

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de D.T.R.S.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de D.T.R.S.

SR

SEBASTIEN ROGEON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 novembre 2011) · 15 ans

DT

DANY TRAUSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de D.T.R.S.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25800 VALDAHONSiègeActif

    537 838 674 00027 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de D.T.R.S.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2011

  • Acte

Conformité de D.T.R.S.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D.T.R.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D.T.R.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de D.T.R.S.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : ROGEON Sébastien ; Gérant, Associé : TRAUSCH Dany

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-15 · Début d'activité : 2011-10-10

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2011

Questions fréquentes sur D.T.R.S.

Quel est le numéro SIREN de D.T.R.S. ?

Le numéro SIREN de D.T.R.S. est 537 838 674. Le SIRET de son siège social est 537 838 674 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89537838674.

Qui dirige D.T.R.S. ?

D.T.R.S. est dirigée par SEBASTIEN ROGEON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D.T.R.S. ?

Le siège social de D.T.R.S. est situé 1 rue Louis Breguet za des Banardes, 25800 Valdahon.

D.T.R.S. est-elle toujours en activité ?

Oui, D.T.R.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D.T.R.S. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D.T.R.S..

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