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D'USSEL ERWAN

Active
Siren529 360 752Entrepreneur individuel03140 VOUSSACCréée le 04 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 360 752, D'USSEL ERWAN est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve La Boissel, 03140 Voussac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de D'USSEL ERWAN

Dénomination
D'USSEL ERWAN
SIREN
529 360 752
SIRET (siège)
529 360 752 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14529360752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 360 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
04 janvier 2011
Siège social
LA BOISSEL, 03140, VOUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'USSEL ERWAN

Vente à distance sur catalogue général

Finances de D'USSEL ERWAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'USSEL ERWAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D'USSEL ERWAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03140 VOUSSACSiègeActif

    529 360 752 00016 · ouvert le 04 janvier 2011 · NAF 4791A

Documents juridiques de D'USSEL ERWAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D'USSEL ERWAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'USSEL ERWAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'USSEL ERWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'USSEL ERWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D'USSEL ERWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'USSEL ERWAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2011

Questions fréquentes sur D'USSEL ERWAN

Quel est le numéro SIREN de D'USSEL ERWAN ?

Le numéro SIREN de D'USSEL ERWAN est 529 360 752. Le SIRET de son siège social est 529 360 752 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14529360752.

Où se situe le siège social de D'USSEL ERWAN ?

Le siège social de D'USSEL ERWAN est situé La Boissel, 03140 Voussac.

D'USSEL ERWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, D'USSEL ERWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'USSEL ERWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'USSEL ERWAN.

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