D3M BUSINESS
Active2893Z · Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
- Capital social
- 3,0 k€
D3M BUSINESS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2013, identifiée par le SIREN 798 127 908. Elle est domiciliée zi les Vercheres, 01800 Meximieux. Elle exerce une activité de fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire (code NAF 2893Z). La direction est assurée par PRO'GEST.COM en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de D3M BUSINESS
INSEE- Dénomination
- D3M BUSINESS
- SIREN
- 798 127 908
- SIRET (siège)
- 798 127 908 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR40798127908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 127 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 2893Z - Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
- Date de création
- 28 octobre 2013
- Siège social
- ZI LES VERCHERES, 01800, MEXIMIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de D3M BUSINESS
Achats, vente de biens immobiliers neufs et d'occasion, location de biens mobiliers neufs et d'occasion
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Finances de D3M BUSINESS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D3M BUSINESS
INSEEBODACCPRO'GEST.COM
Président de SAS
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de D3M BUSINESS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 01800 MEXIMIEUXSiègeActif
798 127 908 00027 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 2893Z
- 01100 GROISSIATActif
798 127 908 00035 · NAF 7010Z
- 01100 MARTIGNATFermé
798 127 908 00019 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de D3M BUSINESS
INPIConformité de D3M BUSINESS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D3M BUSINESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant D3M BUSINESS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D3M BUSINESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de D3M BUSINESS
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : PRO'GEST.COM (AFJ)
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 28 octobre 2013
Questions fréquentes sur D3M BUSINESS
Quel est le numéro SIREN de D3M BUSINESS ?
Le numéro SIREN de D3M BUSINESS est 798 127 908. Le SIRET de son siège social est 798 127 908 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40798127908.
Qui dirige D3M BUSINESS ?
D3M BUSINESS est dirigée par PRO'GEST.COM, président de sas.
Où se situe le siège social de D3M BUSINESS ?
Le siège social de D3M BUSINESS est situé zi les Vercheres, 01800 Meximieux.
D3M BUSINESS est-elle toujours en activité ?
Oui, D3M BUSINESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D3M BUSINESS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D3M BUSINESS.
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