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D3M BUSINESS

Active
Siren798 127 908SAS01800 MEXIMIEUXCréée le 28 octobre 2013

2893Z · Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Documents
Capital social
3,0 k€

D3M BUSINESS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2013, identifiée par le SIREN 798 127 908. Elle est domiciliée zi les Vercheres, 01800 Meximieux. Elle exerce une activité de fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire (code NAF 2893Z). La direction est assurée par PRO'GEST.COM en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de D3M BUSINESS

Dénomination
D3M BUSINESS
SIREN
798 127 908
SIRET (siège)
798 127 908 00027
N° TVA intracommunautaire
FR40798127908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 127 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
2893Z - Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Date de création
28 octobre 2013
Siège social
ZI LES VERCHERES, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de D3M BUSINESS

Achats, vente de biens immobiliers neufs et d'occasion, location de biens mobiliers neufs et d'occasion

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de D3M BUSINESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D3M BUSINESS

P

PRO'GEST.COM

Président de SAS

En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de D3M BUSINESS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    798 127 908 00027 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 2893Z

  • 01100 GROISSIATActif

    798 127 908 00035 · NAF 7010Z

  • 01100 MARTIGNATFermé

    798 127 908 00019 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de D3M BUSINESS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2023

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2013

  • Acte

Conformité de D3M BUSINESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D3M BUSINESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D3M BUSINESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D3M BUSINESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de D3M BUSINESS

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : PRO'GEST.COM (AFJ)

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2013

Questions fréquentes sur D3M BUSINESS

Quel est le numéro SIREN de D3M BUSINESS ?

Le numéro SIREN de D3M BUSINESS est 798 127 908. Le SIRET de son siège social est 798 127 908 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40798127908.

Qui dirige D3M BUSINESS ?

D3M BUSINESS est dirigée par PRO'GEST.COM, président de sas.

Où se situe le siège social de D3M BUSINESS ?

Le siège social de D3M BUSINESS est situé zi les Vercheres, 01800 Meximieux.

D3M BUSINESS est-elle toujours en activité ?

Oui, D3M BUSINESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D3M BUSINESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D3M BUSINESS.

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