DA SILVA JOSE
ActiveDA SILVA JOSE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1995, identifié par le SIREN 399 431 329. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 B rue Jacques Seure Lot 1, 21230 Arnay-le-Duc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 020D.
Fiche d'identité de DA SILVA JOSE
INSEE- Dénomination
- DA SILVA JOSE
- SIREN
- 399 431 329
- SIRET (siège)
- 399 431 329 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR37399431329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 431 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 020D
- Date de création
- 02 janvier 1995
- Siège social
- 21 B RUE JACQUES SEURE LOT 1, 21230, ARNAY-LE-DUC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DA SILVA JOSE
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Établissements de DA SILVA JOSE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 21230 ARNAY-LE-DUCSiègeFermé
399 431 329 00024 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 020D
- 21230 ARNAY-LE-DUCFermé
399 431 329 00016 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 020D
Conformité de DA SILVA JOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA SILVA JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA SILVA JOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1995
Questions fréquentes sur DA SILVA JOSE
Quel est le numéro SIREN de DA SILVA JOSE ?
Le numéro SIREN de DA SILVA JOSE est 399 431 329. Le SIRET de son siège social est 399 431 329 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37399431329.
Où se situe le siège social de DA SILVA JOSE ?
Le siège social de DA SILVA JOSE est situé 21 B rue Jacques Seure Lot 1, 21230 Arnay-le-Duc.
DA SILVA JOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, DA SILVA JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA SILVA JOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA SILVA JOSE.