DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2014, identifié par le SIREN 804 186 716. Elle est domiciliée 11 rue du Pont Coupe, 28260 Sorel-Moussel. DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE relève du secteur vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
INSEE- Dénomination
- DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
- SIREN
- 804 186 716
- SIRET (siège)
- 804 186 716 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22804186716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 186 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 01 septembre 2014
- Siège social
- 11 RUE DU PONT COUPE, 28260, SOREL-MOUSSEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
Vente à distance sur catalogue général
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Établissements de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28260 SOREL-MOUSSELSiègeActif
804 186 716 00010 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4791A
Conformité de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2014
Questions fréquentes sur DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE
Quel est le numéro SIREN de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE ?
Le numéro SIREN de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE est 804 186 716. Le SIRET de son siège social est 804 186 716 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22804186716.
Où se situe le siège social de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE ?
Le siège social de DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE est situé 11 rue du Pont Coupe, 28260 Sorel-Moussel.
DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA SILVA MOTA E CUNHA JOSE.
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