DA SILVA SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
DA SILVA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 avril 2017 sous le numéro SIREN 838 292 084. Elle est domiciliée 7 rue des Augustines, 62000 Arras. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DA SILVA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DA SILVA SEBASTIEN
- SIREN
- 838 292 084
- SIRET (siège)
- 838 292 084 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41838292084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 292 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 avril 2017
- Siège social
- 7 RUE DES AUGUSTINES, 62000, ARRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DA SILVA SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DA SILVA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62000 ARRASSiègeActif
838 292 084 00012 · ouvert le 19 avril 2017 · NAF 6820A
Conformité de DA SILVA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA SILVA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA SILVA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2017
Questions fréquentes sur DA SILVA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DA SILVA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DA SILVA SEBASTIEN est 838 292 084. Le SIRET de son siège social est 838 292 084 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41838292084.
Où se situe le siège social de DA SILVA SEBASTIEN ?
Le siège social de DA SILVA SEBASTIEN est situé 7 rue des Augustines, 62000 Arras.
DA SILVA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DA SILVA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA SILVA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA SILVA SEBASTIEN.
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