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DACOS JEAN

Active
Siren397 438 854Entrepreneur individuel30420 CALVISSONCréée le 17 juin 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 438 854, DACOS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 juin 1994. Son siège social est situé Qua du Bos Mas des Vignes 2, 30420 Calvisson. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DACOS JEAN

Dénomination
DACOS JEAN
SIREN
397 438 854
SIRET (siège)
397 438 854 00036
N° TVA intracommunautaire
FR43397438854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 438 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juin 1994
Siège social
QUA DU BOS MAS DES VIGNES 2, 30420, CALVISSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DACOS JEAN

Location de logements

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Finances de DACOS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DACOS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DACOS JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30420 CALVISSONSiègeActif

    397 438 854 00036 · ouvert le 27 mars 2008 · NAF 6820A

  • 84570 METHAMISFermé

    397 438 854 00010 · ouvert le 04 juillet 1994 · NAF 454M

Documents juridiques de DACOS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DACOS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DACOS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DACOS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DACOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DACOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DACOS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1994

Marques déposées par DACOS JEAN

DACOS JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BRUMISALAD

    N° 3026653 · Déposée le 03 mai 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 11 · expirée le 03 mai 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DACOS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DACOS JEAN ?

Le numéro SIREN de DACOS JEAN est 397 438 854. Le SIRET de son siège social est 397 438 854 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43397438854.

Où se situe le siège social de DACOS JEAN ?

Le siège social de DACOS JEAN est situé Qua du Bos Mas des Vignes 2, 30420 Calvisson.

DACOS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DACOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DACOS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DACOS JEAN.