DAL-MASO JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DAL-MASO JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 1994 sous le numéro SIREN 400 286 159. Son siège social est situé à Escalans (40310). DAL-MASO JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DAL-MASO JEAN
INSEE- Dénomination
- DAL-MASO JEAN
- SIREN
- 400 286 159
- SIRET (siège)
- 400 286 159 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41400286159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 286 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 novembre 1994
- Siège social
- 40310, ESCALANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAL-MASO JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DAL-MASO JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40310 ESCALANSSiègeActif
400 286 159 00019 · ouvert le 15 novembre 1994 · NAF 0111Z
Conformité de DAL-MASO JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAL-MASO JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAL-MASO JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAL-MASO JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1994
Questions fréquentes sur DAL-MASO JEAN
Quel est le numéro SIREN de DAL-MASO JEAN ?
Le numéro SIREN de DAL-MASO JEAN est 400 286 159. Le SIRET de son siège social est 400 286 159 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41400286159.
Où se situe le siège social de DAL-MASO JEAN ?
Le siège social de DAL-MASO JEAN est situé à Escalans (40310).
DAL-MASO JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAL-MASO JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAL-MASO JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAL-MASO JEAN.
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