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DAUBA JACQUES

Active
Siren329 375 935Entrepreneur individuel40310 ESCALANSCréée le 16 mars 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUBA JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mars 1984 sous le numéro SIREN 329 375 935. Elle est domiciliée Costes, 40310 Escalans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAUBA JACQUES

Dénomination
DAUBA JACQUES
SIREN
329 375 935
SIRET (siège)
329 375 935 00023
N° TVA intracommunautaire
FR69329375935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 375 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 mars 1984
Siège social
COSTES, 40310, ESCALANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUBA JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DAUBA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBA JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40310 ESCALANSSiègeActif

    329 375 935 00023 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z

  • 40310 RIMBEZ-ET-BAUDIETSFermé

    329 375 935 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 020B

Documents juridiques de DAUBA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1984

Questions fréquentes sur DAUBA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DAUBA JACQUES ?

Le numéro SIREN de DAUBA JACQUES est 329 375 935. Le SIRET de son siège social est 329 375 935 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69329375935.

Où se situe le siège social de DAUBA JACQUES ?

Le siège social de DAUBA JACQUES est situé Costes, 40310 Escalans.

DAUBA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUBA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUBA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBA JACQUES.

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