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DALBY JEAN

Active
Siren392 256 533Entrepreneur individuel31430 GRATENSCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DALBY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 392 256 533. Le siège social de l'entreprise se trouve à Gratens (31430). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DALBY JEAN

Dénomination
DALBY JEAN
SIREN
392 256 533
SIRET (siège)
392 256 533 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46392256533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 256 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
31430, GRATENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DALBY JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DALBY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DALBY JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DALBY JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31430 GRATENSSiègeFermé

    392 256 533 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DALBY JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DALBY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DALBY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DALBY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DALBY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DALBY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DALBY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DALBY JEAN

Quel est le numéro SIREN de DALBY JEAN ?

Le numéro SIREN de DALBY JEAN est 392 256 533. Le SIRET de son siège social est 392 256 533 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46392256533.

Où se situe le siège social de DALBY JEAN ?

Le siège social de DALBY JEAN est situé à Gratens (31430).

DALBY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DALBY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DALBY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DALBY JEAN.

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