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DASPET MARCEL

Active
Siren405 286 311Entrepreneur individuel31430 GRATENSCréée le 01 janvier 1961
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DASPET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1961 sous le numéro SIREN 405 286 311. Le siège social de l'entreprise se trouve Esquirol Gratens, 31430 Gratens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DASPET MARCEL

Dénomination
DASPET MARCEL
SIREN
405 286 311
SIRET (siège)
405 286 311 00015
N° TVA intracommunautaire
FR29405286311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 286 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1961
Siège social
ESQUIROL GRATENS, 31430, GRATENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DASPET MARCEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DASPET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DASPET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DASPET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31430 GRATENSSiègeActif

    405 286 311 00015 · ouvert le 01 janvier 1961 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DASPET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DASPET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DASPET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DASPET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DASPET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DASPET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DASPET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1961

Questions fréquentes sur DASPET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DASPET MARCEL ?

Le numéro SIREN de DASPET MARCEL est 405 286 311. Le SIRET de son siège social est 405 286 311 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29405286311.

Où se situe le siège social de DASPET MARCEL ?

Le siège social de DASPET MARCEL est situé Esquirol Gratens, 31430 Gratens.

DASPET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DASPET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DASPET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DASPET MARCEL.

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