DALMASSO JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
DALMASSO JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1977 sous le numéro SIREN 431 409 499. Son siège social est situé 12 rue de l'Egalite, 83390 Cuers. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DALMASSO JEAN
INSEE- Dénomination
- DALMASSO JEAN
- SIREN
- 431 409 499
- SIRET (siège)
- 431 409 499 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92431409499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 409 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 avril 1977
- Siège social
- 12 RUE DE L'EGALITE, 83390, CUERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DALMASSO JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de DALMASSO JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83390 CUERSSiègeActif
431 409 499 00016 · ouvert le 01 avril 1977 · NAF 0121Z
Conformité de DALMASSO JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DALMASSO JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DALMASSO JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DALMASSO JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1977
Questions fréquentes sur DALMASSO JEAN
Quel est le numéro SIREN de DALMASSO JEAN ?
Le numéro SIREN de DALMASSO JEAN est 431 409 499. Le SIRET de son siège social est 431 409 499 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92431409499.
Où se situe le siège social de DALMASSO JEAN ?
Le siège social de DALMASSO JEAN est situé 12 rue de l'Egalite, 83390 Cuers.
DALMASSO JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DALMASSO JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DALMASSO JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DALMASSO JEAN.
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