DAMAS FREDERIQUE

Active

Siren441 665 577Entrepreneur individuel63200 CHAMBARON SUR MORGECréée le 12 mars 2002

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DAMAS FREDERIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2002, identifié par le SIREN 441 665 577. Son siège social est situé 6 B rue du Clos de Bonnet, 63200 Chambaron sur Morge. DAMAS FREDERIQUE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de DAMAS FREDERIQUE

INSEE

Dénomination: DAMAS FREDERIQUE
SIREN: 441 665 577
SIRET (siège): 441 665 577 00017
N° TVA intracommunautaire: FR23441665577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 665 577
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 12 mars 2002
Siège social: 6 B RUE DU CLOS DE BONNET, 63200, CHAMBARON SUR MORGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAMAS FREDERIQUE

Autre création artistique

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Établissements de DAMAS FREDERIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63200 CHAMBARON SUR MORGESiègeActif
441 665 577 00017 · ouvert le 12 mars 2002 · NAF 9003B

Conformité de DAMAS FREDERIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMAS FREDERIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMAS FREDERIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAMAS FREDERIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 janvier 2025création
Date d'effet : 12 mars 2002

Questions fréquentes sur DAMAS FREDERIQUE

Quel est le numéro SIREN de DAMAS FREDERIQUE ?

Le numéro SIREN de DAMAS FREDERIQUE est 441 665 577. Le SIRET de son siège social est 441 665 577 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23441665577.

Où se situe le siège social de DAMAS FREDERIQUE ?

Le siège social de DAMAS FREDERIQUE est situé 6 B rue du Clos de Bonnet, 63200 Chambaron sur Morge.