DAMBREVILLE PASCAL

Active

Siren443 673 736Entrepreneur individuel97480 SAINT-JOSEPHCréée le 26 septembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAMBREVILLE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 673 736. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Marcel Pagnol Bas de Vincendo, 97480 Saint-Joseph. Son activité principale relève du code NAF 0114Z.

Fiche d'identité de DAMBREVILLE PASCAL

INSEE

Dénomination: DAMBREVILLE PASCAL
SIREN: 443 673 736
SIRET (siège): 443 673 736 00015
N° TVA intracommunautaire: FR24443673736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 673 736
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0114Z
Date de création: 26 septembre 2002
Siège social: RUE MARCEL PAGNOL BAS DE VINCENDO, 97480, SAINT-JOSEPH
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAMBREVILLE PASCAL

Culture de la canne à sucre

Finances de DAMBREVILLE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMBREVILLE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMBREVILLE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97480 SAINT-JOSEPHSiègeActif
443 673 736 00015 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 0114Z

Documents juridiques de DAMBREVILLE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMBREVILLE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMBREVILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMBREVILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMBREVILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMBREVILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMBREVILLE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 septembre 2002

Questions fréquentes sur DAMBREVILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAMBREVILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAMBREVILLE PASCAL est 443 673 736. Le SIRET de son siège social est 443 673 736 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24443673736.

Où se situe le siège social de DAMBREVILLE PASCAL ?

Le siège social de DAMBREVILLE PASCAL est situé rue Marcel Pagnol Bas de Vincendo, 97480 Saint-Joseph.