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DAMEZ ROBERT

Active
Siren329 847 628Entrepreneur individuel03360 AINAY-LE-CHATEAUCréée le 05 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 847 628, DAMEZ ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 5 juin 1990. Elle est domiciliée Charnaux, 03360 Ainay-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DAMEZ ROBERT

Dénomination
DAMEZ ROBERT
SIREN
329 847 628
SIRET (siège)
329 847 628 00024
N° TVA intracommunautaire
FR15329847628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 847 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
05 juin 1990
Siège social
CHARNAUX, 03360, AINAY-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMEZ ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DAMEZ ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMEZ ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMEZ ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03360 AINAY-LE-CHATEAUSiègeFermé

    329 847 628 00024 · ouvert le 05 juin 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de DAMEZ ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMEZ ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMEZ ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMEZ ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMEZ ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMEZ ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMEZ ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1990

Questions fréquentes sur DAMEZ ROBERT

Quel est le numéro SIREN de DAMEZ ROBERT ?

Le numéro SIREN de DAMEZ ROBERT est 329 847 628. Le SIRET de son siège social est 329 847 628 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15329847628.

Où se situe le siège social de DAMEZ ROBERT ?

Le siège social de DAMEZ ROBERT est situé Charnaux, 03360 Ainay-le-Chateau.

DAMEZ ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMEZ ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMEZ ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMEZ ROBERT.

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