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DAMIEN SEBASTIEN

Active
Siren490 859 683Entrepreneur individuel71300 Montceau-les-MinesCréée le 01 juin 2006

5630Z · Débits de boissons

DAMIEN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2006 sous le numéro SIREN 490 859 683. Son siège social est situé 66 C RUE des Rompois, 71300 Montceau-les-Mines. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de DAMIEN SEBASTIEN

Dénomination
DAMIEN SEBASTIEN
SIREN
490 859 683
SIRET (siège)
490 859 683 00040
N° TVA intracommunautaire
FR42490859683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 859 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 juin 2006
Siège social
66 C RUE des Rompois, 71300, Montceau-les-Mines
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DAMIEN SEBASTIEN

Loueur en meublé non professionnel

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Établissements de DAMIEN SEBASTIEN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71300 Montceau-les-MinesSiègeActif

    490 859 683 00040 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESActif

    490 859 683 00024 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6831Z

  • 71300 Montceau-les-MinesFermé

    490 859 683 00016 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820A

Conformité de DAMIEN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMIEN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMIEN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAMIEN SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur DAMIEN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAMIEN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAMIEN SEBASTIEN est 490 859 683. Le SIRET de son siège social est 490 859 683 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42490859683.

Où se situe le siège social de DAMIEN SEBASTIEN ?

Le siège social de DAMIEN SEBASTIEN est situé 66 C RUE des Rompois, 71300 Montceau-les-Mines.

DAMIEN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMIEN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMIEN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMIEN SEBASTIEN.