DAMIEN SEBASTIEN
Active5630Z · Débits de boissons
DAMIEN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2006 sous le numéro SIREN 490 859 683. Son siège social est situé 66 C RUE des Rompois, 71300 Montceau-les-Mines. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de DAMIEN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DAMIEN SEBASTIEN
- SIREN
- 490 859 683
- SIRET (siège)
- 490 859 683 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR42490859683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 859 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 juin 2006
- Siège social
- 66 C RUE des Rompois, 71300, Montceau-les-Mines
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DAMIEN SEBASTIEN
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de DAMIEN SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 71300 Montceau-les-MinesSiègeActif
490 859 683 00040 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A
- 71300 MONTCEAU-LES-MINESActif
490 859 683 00024 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6831Z
- 71300 Montceau-les-MinesFermé
490 859 683 00016 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820A
Conformité de DAMIEN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMIEN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMIEN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMIEN SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juin 2006
Questions fréquentes sur DAMIEN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DAMIEN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DAMIEN SEBASTIEN est 490 859 683. Le SIRET de son siège social est 490 859 683 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42490859683.
Où se situe le siège social de DAMIEN SEBASTIEN ?
Le siège social de DAMIEN SEBASTIEN est situé 66 C RUE des Rompois, 71300 Montceau-les-Mines.
DAMIEN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMIEN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMIEN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMIEN SEBASTIEN.
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