DAMONTE ORANGE
ActiveDAMONTE ORANGE est une SA immatriculée le 1er novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 561 461. Elle est domiciliée 33 bd du General Leclerc le Forum Local Xg4, 06240 Beausoleil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701D.
Fiche d'identité de DAMONTE ORANGE
INSEE- Dénomination
- DAMONTE ORANGE
- SIREN
- 383 561 461
- SIRET (siège)
- 383 561 461 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70383561461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 561 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 701D
- Date de création
- 01 novembre 1991
- Siège social
- 33 BD DU GENERAL LECLERC LE FORUM LOCAL XG4, 06240, BEAUSOLEIL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de DAMONTE ORANGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMONTE ORANGE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DAMONTE ORANGE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 06240 BEAUSOLEILSiègeFermé
383 561 461 00013 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 701D
- 84100 ORANGEFermé
383 561 461 00021 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 701D
- 06240 BEAUSOLEILFermé
383 561 461 00039 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 701D
Documents juridiques de DAMONTE ORANGE
INPIConformité de DAMONTE ORANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMONTE ORANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMONTE ORANGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DAMONTE ORANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMONTE ORANGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1991
Questions fréquentes sur DAMONTE ORANGE
Quel est le numéro SIREN de DAMONTE ORANGE ?
Le numéro SIREN de DAMONTE ORANGE est 383 561 461. Le SIRET de son siège social est 383 561 461 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70383561461.
Où se situe le siège social de DAMONTE ORANGE ?
Le siège social de DAMONTE ORANGE est situé 33 bd du General Leclerc le Forum Local Xg4, 06240 Beausoleil.
DAMONTE ORANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMONTE ORANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMONTE ORANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMONTE ORANGE.
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