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DAMSIT SARL

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Siren390 865 921SARL74520 VULBENSCréée le 25 mai 1993

Documents

DAMSIT SARL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1993, identifiée par le SIREN 390 865 921. Elle est domiciliée La Fontaine la Fontaine, 74520 Vulbens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 515F.

Fiche d'identité de DAMSIT SARL

Dénomination
DAMSIT SARL
SIREN
390 865 921
SIRET (siège)
390 865 921 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83390865921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 865 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
515F
Date de création
25 mai 1993
Siège social
LA FONTAINE LA FONTAINE, 74520, VULBENS
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de DAMSIT SARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAMSIT SARL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAMSIT SARL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74520 VULBENSSiègeFermé

    390 865 921 00014 · ouvert le 08 avril 1993 · NAF 452B

  • 71000 MACONFermé

    390 865 921 00022 · ouvert le 06 janvier 1997 · NAF 515F

Documents juridiques de DAMSIT SARL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 1997

  • Acte

Dépôt du 06 février 1997

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1993

  • Acte

Conformité de DAMSIT SARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMSIT SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMSIT SARL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAMSIT SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAMSIT SARL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1993

Questions fréquentes sur DAMSIT SARL

Quel est le numéro SIREN de DAMSIT SARL ?

Le numéro SIREN de DAMSIT SARL est 390 865 921. Le SIRET de son siège social est 390 865 921 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83390865921.

Où se situe le siège social de DAMSIT SARL ?

Le siège social de DAMSIT SARL est situé La Fontaine la Fontaine, 74520 Vulbens.

DAMSIT SARL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMSIT SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMSIT SARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMSIT SARL.