DAMY COLETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAMY COLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mai 2001 sous le numéro SIREN 802 457 192. Elle est domiciliée 4 rue du Moulin Foulot, 21190 Meursault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de DAMY COLETTE
INSEE- Dénomination
- DAMY COLETTE
- SIREN
- 802 457 192
- SIRET (siège)
- 802 457 192 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR77802457192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 457 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 25 mai 2001
- Siège social
- 4 RUE DU MOULIN FOULOT, 21190, MEURSAULT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAMY COLETTE
Vente à domicile
Finances de DAMY COLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMY COLETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAMY COLETTE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 21190 MEURSAULTSiègeActif
802 457 192 00010 · ouvert le 25 mai 2001 · NAF 4799A
- 17120 FLOIRACActif
802 457 192 00028 · ouvert le 23 octobre 2014 · NAF 6820A
Documents juridiques de DAMY COLETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAMY COLETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMY COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAMY COLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMY COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMY COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAMY COLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 2001
Questions fréquentes sur DAMY COLETTE
Quel est le numéro SIREN de DAMY COLETTE ?
Le numéro SIREN de DAMY COLETTE est 802 457 192. Le SIRET de son siège social est 802 457 192 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77802457192.
Où se situe le siège social de DAMY COLETTE ?
Le siège social de DAMY COLETTE est situé 4 rue du Moulin Foulot, 21190 Meursault.
DAMY COLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMY COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMY COLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMY COLETTE.
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