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DANIEL-BAT

Active
Siren489 552 653SARL02200 SOISSONSCréée le 06 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL-BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2006, identifiée par le SIREN 489 552 653. Elle est domiciliée 23 rue 23 rue d'Orcamps, 02200 Soissons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A.

Fiche d'identité de DANIEL-BAT

Dénomination
DANIEL-BAT
SIREN
489 552 653
SIRET (siège)
489 552 653 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80489552653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 552 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
06 octobre 2006
Siège social
23 RUE 23 RUE D'ORCAMPS, 02200, SOISSONS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DANIEL-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL-BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL-BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02200 SOISSONSSiègeFermé

    489 552 653 00011 · ouvert le 03 octobre 2006 · NAF 4120A

Documents juridiques de DANIEL-BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL-BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL-BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2006

Questions fréquentes sur DANIEL-BAT

Quel est le numéro SIREN de DANIEL-BAT ?

Le numéro SIREN de DANIEL-BAT est 489 552 653. Le SIRET de son siège social est 489 552 653 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80489552653.

Où se situe le siège social de DANIEL-BAT ?

Le siège social de DANIEL-BAT est situé 23 rue 23 rue d'Orcamps, 02200 Soissons.

DANIEL-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL-BAT.

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