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DANIEL BERNARD

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Siren409 931 631Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 931 631, DANIEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1988. Son siège social est situé Grange Felizot, 39800 Poligny. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL BERNARD

Dénomination
DANIEL BERNARD
SIREN
409 931 631
SIRET (siège)
409 931 631 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96409931631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 931 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
GRANGE FELIZOT, 39800, POLIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DANIEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeFermé

    409 931 631 00017 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de DANIEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur DANIEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DANIEL BERNARD est 409 931 631. Le SIRET de son siège social est 409 931 631 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409931631.

Où se situe le siège social de DANIEL BERNARD ?

Le siège social de DANIEL BERNARD est situé Grange Felizot, 39800 Poligny.

DANIEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BERNARD.

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