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DANIEL DOYEN

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Siren411 756 463Société étrangère 1070 BRUXELLESCréée le 17 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 756 463, DANIEL DOYEN est une société étrangère créée le 17 février 1997. Elle est domiciliée 39 rue Felicien Rops, 1070 Bruxelles. L'entreprise déclare le code NAF 503B comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL DOYEN

Dénomination
DANIEL DOYEN
SIREN
411 756 463
SIRET (siège)
411 756 463 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09411756463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 756 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
503B
Date de création
17 février 1997
Siège social
39 RUE FELICIEN ROPS, 1070 BRUXELLES
Établissements
8
Statut
Active

Finances de DANIEL DOYEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL DOYEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL DOYEN

8 établissements, dont 0 en activité.

  • 1070 BRUXELLESSiègeFermé

    411 756 463 00013 · ouvert le 17 février 1997 · NAF 503B

  • 75015 PARISFermé

    411 756 463 00021 · ouvert le 17 février 1997 · NAF 503B

  • 34740 VENDARGUESFermé

    411 756 463 00039 · ouvert le 19 juillet 1999 · NAF 503B

  • 89340 CHAMPIGNYFermé

    411 756 463 00047 · ouvert le 05 juin 2000 · NAF 741E

  • 59880 SAINT-SAULVEFermé

    411 756 463 00054 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 741E

  • 45120 CHALETTE-SUR-LOINGFermé

    411 756 463 00062 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 741E

  • 45120 CEPOYFermé

    411 756 463 00070 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 503B

  • 59990 SAULTAINFermé

    411 756 463 00088 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 503B

Documents juridiques de DANIEL DOYEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL DOYEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL DOYEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL DOYEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL DOYEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL DOYEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL DOYEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL DOYEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1997

Questions fréquentes sur DANIEL DOYEN

Quel est le numéro SIREN de DANIEL DOYEN ?

Le numéro SIREN de DANIEL DOYEN est 411 756 463. Le SIRET de son siège social est 411 756 463 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411756463.

Où se situe le siège social de DANIEL DOYEN ?

Le siège social de DANIEL DOYEN est situé 39 rue Felicien Rops, 1070 Bruxelles.

DANIEL DOYEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL DOYEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL DOYEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL DOYEN.

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