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DANIEL FRANCOIS

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Siren511 965 923Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 23 mars 2009

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DANIEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 965 923. Son siège social est situé 10 rue de la Fosse, 44000 Nantes. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DANIEL FRANCOIS

Dénomination
DANIEL FRANCOIS
SIREN
511 965 923
SIRET (siège)
511 965 923 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72511965923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 965 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
23 mars 2009
Siège social
10 RUE DE LA FOSSE, 44000, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL FRANCOIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DANIEL FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    511 965 923 00010 · ouvert le 23 mars 2009 · NAF 9003A

Conformité de DANIEL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DANIEL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2009

Questions fréquentes sur DANIEL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS est 511 965 923. Le SIRET de son siège social est 511 965 923 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72511965923.

Où se situe le siège social de DANIEL FRANCOIS ?

Le siège social de DANIEL FRANCOIS est situé 10 rue de la Fosse, 44000 Nantes.

DANIEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL FRANCOIS.

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