DANIEL FRANCOIS
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DANIEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 965 923. Son siège social est situé 10 rue de la Fosse, 44000 Nantes. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DANIEL FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DANIEL FRANCOIS
- SIREN
- 511 965 923
- SIRET (siège)
- 511 965 923 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72511965923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 965 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 23 mars 2009
- Siège social
- 10 RUE DE LA FOSSE, 44000, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL FRANCOIS
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DANIEL FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
511 965 923 00010 · ouvert le 23 mars 2009 · NAF 9003A
Conformité de DANIEL FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DANIEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DANIEL FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mars 2009
Questions fréquentes sur DANIEL FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS est 511 965 923. Le SIRET de son siège social est 511 965 923 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72511965923.
Où se situe le siège social de DANIEL FRANCOIS ?
Le siège social de DANIEL FRANCOIS est situé 10 rue de la Fosse, 44000 Nantes.
DANIEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL FRANCOIS.
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